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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC
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ADDICASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADDICASE
SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC SA

Numéro de dépôt :
97678908
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque ADDICASE

Déposée le 20 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADDICASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC domicilié(e) 8 Allée des Palombes, 77185 LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 270 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC C/O DUMESTE - France.

La marque ADDICASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADDICASE est expirée depuis le 20 mai 2007.

SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE AUDIOSTAR , SAVOYARDE DU MEUBLE MONT BLANC , LAVABLOC , LIGNE MEDIA CONCEPT , LIGNE COMPUSTAR


SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC SA - 8 Allée des Palombes, 77185 LOGNES - France - SIREN 331270694


SAVOYARDE DU MEUBLE MONT-BLANC C/O DUMESTE - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359386 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir: boîtes, caisses, tiroirs, casiers, rayonnages et garnitures de meubles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.